- Description
Règlementation Nautique
EDITION 2022_MISE A JOUR 17/01/2024
- Volume 3 : Réglementation nautique
. réglements essentiels (références,textes) concernant le droit de la mer
. prévention et répression de la pollution,
. signalisation maritime, prévention des abordages,
. sauvegarde de la vie humaine et le sauvetage en mer,
. organisation du trafic maritime.
Ce volume précise en outre le rôle des principales organisations et associations maritimes internationales, ainsi que les attributions, en France, des administrations ayant compétence dans les questions maritimes.
Enfin il fournit divers renseignements, d'ordre réglementaire, à l'usage des plaisanciers.
